MENTIONS LÉGALES

1. NOS COORDONNÉES

L'édition du Site “douche-senior.devispascher.io” est assurée par la société , Société par Actions Simplifiée au capital de 3.750,00 euros, immatriculée au RCS d’ANGERS sous le numéro dont le siège social est situé 1 Rue René Hersen, 49240 Avrillé, France, représentée par son Président Monsieur .

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L'hébergeur du site “douche-senior.devispascher.io" est la Société ONLINE, au capital de 214 410,50 Euros, dont le siège social est situé à 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris, France, +33 (0)1 84 13 00 00, Courrier : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE.

2. MENTIONS

Les mentions légales sont réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, …) sont collectées dans le respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique et du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modifications et de suppression des données qui vous concernent, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 et renforcé par la protection du Règlement européen (RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.

Dans le cas où vous remarqueriez un contenu inapproprié ou illicite, nous vous invitons à nous le signaler à l’adresse suivante :

3. DROITS D’AUTEURS

Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.

4. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Nous vous rappelons que nos conditions générales de vente (les « CGV ») sont accessibles à tout moment pendant votre navigation au bas de chacune des pages de notre Site, en cliquant sur le liens « Conditions Générales de Vente ».